Carte Visa* Affaires TD^MD Aéroplan^MD

La Banque Toronto-Dominion (« TD ») est la banque émettrice de la Carte Visa* Affaires TD^MD Aéroplan^MD. L’approbation d’une demande de compte de Carte Visa* Affaires TD^MD Aéroplan^MD est

Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 3 janvier 2024, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.

Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan inc., une filiale d’Air Canada. Visitez le site d’Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan.

^  L’offre prend fin le 3 janvier 2024. La valeur pouvant aller jusqu’à 1 852 $ pourrait être accumulée la première année de l’ouverture du compte et est calculée en fonction de la valeur totale combinée des éléments suivants :

• 149 $ : Remise sur les frais annuels la première année 
• 49 $ : Plus un titulaire de carte supplémentaire la première année 
• 120 $ : Premier bagage enregistré sans frais pour deux personnes à bord d’un vol aller-retour la première année 
• 134 $ : Utilisation du crédit de relevé Nexus à un taux de change approximatif de 1,34 $ US au 1er mars 2023 (50 $ US = 67 $ CA pour chaque titulaire de carte = 134 $) 
• 100 $ : Laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable en Amérique du Nord (100 $ pour jusqu’à quatre laissez-passer de 25 $ chacun pour chaque tranche d’achats admissibles de 10 000 $) 
• 1 300 $ : 65 000 points Aéroplan accumulés en fonction des exigences ci-dessous : 
• Boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan pour le premier achat porté à votre carte dans les 90 jours suivant l’approbation du compte   
• Offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes pouvant aller jusqu’à 10 000 points Aéroplan accumulés, valide pour un maximum de 2 nouveaux paiements de factures récurrentes programmés dans votre compte 
• Offre de boni mensuel de 3 750 points Aéroplan (« boni mensuel »), pouvant aller jusqu’à 45 000 points Aéroplan, lorsque vous dépensez au moins 2 500 $ par mois pendant les 12 premiers mois suivant l’ouverture du compte. Pour être admissible au boni mensuel, un montant minimum de 2 500 $ d’achats nets doit être porté chaque mois au compte, au plus tard la dernière journée de chaque période mensuelle de facturation.  

La valeur se fonde sur le fait que plus de 70 % des titulaires actuels d’une carte Aéroplan reçoivent une valeur de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils échangent leurs points contre un vol au 1er février 2023. Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 1er février 2023.  

Les points Aéroplan ne sont pas monnayables, mais peuvent être échangés contre des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le site https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le site https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans les modalités de l’offre. 

1 L’offre promotionnelle d’une durée limitée comprend un boni de bienvenue, un boni mensuel, une offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes et une offre de remise sur les frais annuels (collectivement appelés l’« offre » ci-dessous) : elle est réservée au titulaire principal de la carte Affaires associée au compte de carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD (« compte »). Un compte assorti de frais annuels de 149 $ (« compte à 149 $ ») doit être ouvert d’ici le 3 janvier 2024. 

Un boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan (« boni de bienvenue ») sera attribué au titulaire principal de la carte Affaires associée à un compte, seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte, si cet achat est effectué dans les 90 jours suivant l’approbation du compte. Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte de crédit associée au compte ayant des frais annuels de 149 $. 

Pour être admissible à un boni mensuel de 3 750 points Aéroplan (« points-bonis mensuels ») au cours des 12 premiers mois suivant l’ouverture du compte (jusqu’à concurrence de 45 000 points-bonis mensuels), le titulaire principal de la carte Affaires doit avoir au moins 2 500 $ d’achats nets portés à son compte chaque mois, au plus tard le dernier jour de chaque période de facturation mensuelle. Une fois que vous aurez obtenu 45 000 points-bonis mensuels au cours des 12 premiers mois suivant l’ouverture du compte, vous ne serez plus admissible à d’autres points-bonis mensuels. Les achats effectués au cours d’une période de facturation, mais inscrits après la fin de cette période de facturation, ne seront pas pris en compte dans les dépenses admissibles du mois en question et seront comptabilisés dans les dépenses admissibles de la prochaine période de facturation. Par exemple, si votre période de facturation mensuelle s’étend du 15 octobre au 14 novembre, un achat effectué le 14 novembre (date de l’opération) et inscrit le 15 novembre (date de l’inscription) ne sera pas pris en compte dans les dépenses admissibles du mois en question et sera comptabilisé dans les dépenses du mois suivant. Si la période du 15 octobre au 14 novembre correspondait à votre 12e période de facturation mensuelle, l’achat effectué le 14 novembre, mais inscrit le 15 novembre ne serait pas pris en compte dans le cadre de cette offre. Le compte doit être en règle au moment du versement des points-bonis. Veuillez prévoir jusqu’à 8 semaines pour l’attribution de vos points-bonis mensuels. 

Offre promotionnelle d’une durée limitée relative au paiement de factures récurrentes pour la carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD (« offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes »). La partie de l’offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes de la présente offre est en vigueur du 6 septembre 2023 au 3 janvier 2024 (« période de l’offre ») et s’applique seulement aux comptes de carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD (« compte ») qui sont ouverts, actifs et en règle durant la période de l’offre et au moment de l’attribution des points. Le titulaire principal de la carte Affaires peut obtenir jusqu’à 10 000 points Aéroplan (« boni relatif au paiement de factures récurrentes ») selon le nombre de paiements de factures récurrentes admissibles qui ont été programmés dans le compte pendant la période de l’offre. Le boni relatif au paiement de factures récurrentes est calculé comme suit : i) 5 000 pointsbonis Aéroplan pour 1 nouveau paiement de facture récurrente admissible; ou ii) 10 000 pointsbonis Aéroplan pour 2 nouveaux paiements de factures récurrentes admissibles. Par « paiements de factures récurrentes admissibles », on entend un maximum de 2 nouveaux paiements de factures qui sont classés comme étant un paiement de facture récurrente par le commerçant par l’intermédiaire du réseau Visa, établis dans le compte du titulaire principal de la carte Affaires, puis inscrits et portés au compte dans les 6 mois suivant l’approbation du compte. Les paiements de factures récurrentes admissibles déjà programmés dans le compte avant le 6 septembre 2023 ne sont pas admissibles à l’offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes. Veuillez prévoir de 8 à 12 semaines après que le paiement de facture récurrente admissible a été inscrit et porté au compte pour que le boni relatif au paiement de factures récurrentes soit appliqué à votre compte.

La partie relative à la remise des frais annuels de la présente offre (« offre de remise des frais annuels ») n’est offerte qu’au cours de la première année suivant l’approbation du compte pour i) le titulaire principal de la carte Affaires et ii) les deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant. La remise des frais annuels de 49 $ pour les deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant, s’applique la première année seulement. Le compte (« compte à 149 $ ») doit être ouvert au plus tard le 3 janvier 2024. Pour recevoir la remise des frais annuels la première année pour les titulaires de carte supplémentaires (« remise des frais annuels pour les titulaires de carte supplémentaires »), vous devez ajouter ces titulaires de carte à votre compte d’ici le 4 janvier 2024. Les frais annuels de tout autre compte à 149 $ ou des autres cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise continuent de s’appliquer. Les frais annuels seront remis au premier ou au deuxième relevé mensuel suivant la date de leur inscription. La totalité des frais annuels sera imputée au compte du titulaire principal de la carte Affaires et aux comptes supplémentaires (s’il y a lieu) après la première année. 

Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Cette offre n’est pas transférable. Si vous avez ouvert un compte au cours des 12 derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points du boni de bienvenue, de points-bonis mensuels et de points de l’offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes qui lui sont attribués. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment, et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment de l’attribution des points du boni de bienvenue, des points-bonis mensuels et des points de l’offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes. Veuillez prévoir de 8 à 12 semaines après que les conditions pour chaque élément de l’offre ont été remplies pour que les points du boni de bienvenue, les points-bonis mensuels et les points de l’offre de boni relatif au paiement de factures récurrentes soient portés au compte Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise. 

 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont responsables de toutes les opérations effectuées dans tous les comptes émis au nom de l’entreprise, y compris les opérations effectuées par des titulaires de carte supplémentaires. 

La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre. 

 Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $. Les privilèges du transporteur aérien applicables seront portés au crédit du compte Aéroplan associé au titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise. 

²L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont responsables de toutes les opérations effectuées dans tous les comptes émis au nom de l’entreprise, y compris les opérations effectuées par des titulaires de carte supplémentaires.

³ La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.

⁴ Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $. Les privilèges du transporteur aérien applicables seront portés au crédit du compte Aéroplan associé au titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise.

Modalités générales et conditions préalables

⁵ Modalités générales et conditions préalablesLe titulaire principal de la carte Affaires ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à 8 passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de 9 voyageurs) ont chacun droit au premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (p. ex. parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. En savoir plus sur les restrictions en matière de bagage.

⁶ Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle, qui peut exiger un examen médical. Cette dernière est offerte à tous les clients de la TD et, si vous y êtes admissible, vous pourriez la souscrire en plus de l’assurance associée à votre carte.

⁷ Achats d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canadadésigne un achat d’essence ou de services ou de produits provenant d’une station-service, un achat dans une épicerie ou un achat d’articles d’épicerie, y compris les articles en épicerie, ou un achat de produits ou de services d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada en ligne à aircanada.com, en personne à un comptoir de service à la clientèle d’Air Canada à l’aéroport ou à bord d’un vol Air Canada et des forfaits Vacances Air Canada, chacun effectué auprès d’un commerçant faisant partie du réseau Visa et ayant un code de catégorie de commerçant (CCC) qui établit l’appartenance du commerçant à la catégorie « essence », « épicerie » ou « Air Canada ». Les points Aéroplan sont accumulés au moment d’un achat porté au compte de la façon suivante :

• 2 points Aéroplan (taux boni d’Air Canada) accumulés pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produits d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada; ou
• 1,5 point Aéroplan (taux boni) accumulé pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produit de voyage ou de restauration, ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone;
• 1 point Aéroplan pour chaque tranche de 1,00 $ pour tout autre achat.
• Le taux boni d’Air Canada et le taux boni sont accumulés uniquement jusqu’à concurrence d’achats annuels de produits d’Air Canada ou de produits de voyage ou de restauration ou de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone d’un montant maximum de 80 000 $.

Veuillez communiquer avec la TD si vous souhaitez confirmer le CCC qui s’applique à un commerçant en particulier ou si l’achat est admissible en tant qu’achat de produits de voyage ou de restauration ou d’Air Canada ou de services de livraison, d’Internet, de câble et de téléphone. Si vous avez accumulé des points Aéroplan au-delà du montant maximal annuel d’achats de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone portés à votre compte (du 1er janvier au 31 décembre) ou si votre achat n’est pas admissible en tant qu’achat de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou en tant qu’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone, vous aurez plutôt droit au taux habituel de points Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés à votre compte, tel qu’il est décrit ci-dessus. Le taux boni d’Air Canada ou le taux boni remplace le taux habituel de points Aéroplan offert pour tous les achats portés au compte, et ne s’ajoute pas à celui-ci.

⁸Le programme Visa SavingsEdge est offert par Visa Canada. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ce programme.

⁹ Le numéro Aéroplan de la personne qui se prévaut du privilège doit figurer dans la réservation admissible et le nom indiqué dans la réservation aérienne doit être identique à celui du compte Aéroplan du voyageur. Pour que les titulaires de carte supplémentaires puisent avoir accès aux privilèges offerts, leur numéro Aéroplan doit être lié à un compte de carte de crédit en vigueur validé par la banque. Pour ce faire, il suffit de vous rendre à l’adresse www.aircanada.com/liermacarte . Une fois que la carte de crédit est approuvée ou que le numéro Aéroplan du titulaire de carte supplémentaire est lié à la carte de crédit du titulaire de carte supplémentaire, veuillez prévoir jusqu’à 72 heures avant l’activation de ces privilèges. Le titulaire de carte principale d’une carte Affaires et le et les titulaires de carte supplémentaires doivent être en règle au moment du vol pour que les privilèges aériens s’appliquent. Les privilèges aériens ne seront plus offerts si le compte est fermé, peu importe la raison, ou si le produit de carte de crédit est modifié. L’adhésion au programme Aéroplan et les privilèges qui en découlent sont assujettis aux modalités et aux conditions du programme Aéroplan (aircanada.com/aeroplan-conditiongenerales) et aux modalités et aux conditions d’Air Canada qui s’appliquent à un privilège, comme le détermine Air Canada à sa seule appréciation, lesquelles peuvent être modifiées à l’occasion.

¹⁰ Laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada
Le titulaire principal de la carte Affaires a le droit de recevoir un (1) laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada (individuellement, un « laissez-passer ») pour chaque tranche d’achats nets de 10 000 $ portés au compte du titulaire principal de la carte Affaires (déduction faite des retours et des crédits) au cours d’une année du compte (soit chaque période de 12 mois consécutifs qui commence à partir du moment où les frais annuels sont portés au compte) jusqu’à un maximum de 4 laissez-passer au cours d’une année du compte par compte Aéroplan. Toutes les dépenses nettes effectuées par le ou les titulaires de carte supplémentaires seront comptabilisées dans les dépenses du titulaire principal de la carte Affaires tant et aussi longtemps qu’ils sont associés au même compte Aéroplan. Tous les laissez-passer accumulés seront déposés dans les 2 semaines suivant la date de renouvellement du contrat du titulaire de carte. Chaque laissez-passer expirera douze (12) mois après la date de son émission. Le titulaire principal de la carte Affaires, le ou les titulaires de carte supplémentaires ou le ou les invités qui les accompagnent peuvent utiliser un laissez-passer pour une admission unique à un salon Feuille d’érable d’Air Canada admissible (comme il est défini ci-après) sur présentation d’un laissez-passer et d’un billet pour un départ confirmé le jour même pour un vol commercialisé ou exploité par Air Canada, par Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Les salons Feuille d’érable d’Air Canada admissibles se limitent aux salons Feuille d’érable d’Air Canada situés au Canada et aux États-Unis uniquement et ne comprennent pas les salons Feuille d’érable d’Air Canada internationaux situés dans les zones de départ internationales des aéroports canadiens. L’accès ne s’applique pas aux Suites Signature Air Canada ni aux salons exploités par des tiers, comme des transporteurs membres du réseau Star Alliance. Tout invité qui entre dans un salon Feuille d’érable d’Air Canada à l’aide d’un laissez-passer doit être accompagné du titulaire principal de la carte Affaires ou du titulaire de carte supplémentaire. L’âge de la majorité est déterminé en fonction de l’endroit où se trouve le salon Feuille d’érable d’Air Canada. Le privilège doit être utilisé comme il est décrit et ne peut pas par ailleurs être cédé. L’accès est assujetti à la capacité d’accueil. Les laissez-passer inutilisés seront automatiquement annulés à la date à laquelle le compte de carte de crédit est fermé ou si la carte de crédit est transformée en un autre produit. Veuillez vous reporter à la page aircanada.com/salon-conditionsgenerales pour en savoir plus sur les modalités et les conditions applicables aux salons Feuille d’érable d’Air Canada..

¹¹Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation ou interruption de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD.

¹² Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.

¹³ Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.

¹⁴ Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte, des points Aéroplan associés à celle-ci ou les deux, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler l’agence de location avant de réserver votre voiture de location pour vérifier les exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.

¹⁵ Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TDA112020. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ®Assurant est une marque de commerce déposée de Assurant, Inc.

¹⁶Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.

¹⁷Un crédit de relevé d’une valeur maximum de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, sans égard à l’approbation de la demande. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à un (1) par période de 48 mois et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. La période de 48 mois débute lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour être admissible à la remise sous forme de crédit de relevé, le compte doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les conditions du programme NEXUS sont établies par NEXUS, veuillez visiter https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/nexus/term-fra.html. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS.

¹⁸ Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.

¹⁹ Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.

²⁰ Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % du prix de l’article doit être payé avec votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.

²¹ Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients de la TD dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.

²² Privilège de seuil : accélérateur de qualification à un statut Aéroplan Élite
À chaque tranche de 5 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) portés au compte de carte de crédit, le titulaire principal de la carte Affaires recevra 1 000 Milles de Qualification à un Statut (MQS) et un Segment de Qualification à un Statut (SQS), qui seront portés au crédit de son compte à la fin de la prochaine période de facturation du compte de carte de crédit. Le crédit s’affichera dans la semaine suivant la date du relevé de compte de carte de crédit. Les MQS et le SQS ne sont pas échangeables contre des primes Aéroplan et sont pris en compte exclusivement pour la qualification au statut Aéroplan Élite. Les MQS ne sont pas pris en compte pour le statut Million de milles. Les titulaires de carte supplémentaires ne reçoivent pas de MQS ou de SQS dans le cadre de ce privilège, mais toutes les dépenses nettes qu’ils font sont ajoutées à celles du titulaire principal de la carte Affaires, tant que ces titulaires de carte supplémentaires sont liés au même compte Aéroplan. Le titulaire principal de la carte Affaires peut obtenir un nombre illimité de MQS et de SQS durant la période de qualification au statut Élite. Toutes les conditions relatives au statut Aéroplan Élite s’appliquent, et elles se trouvent à aircanada.com/elite-conditionsgenerales.

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