Le plan d’urgence d’Air Canada et d’Air Canada Rouge (ci-après « Air Canada ») en cas de longs retards sur l’aire de trafic vise la conformité au règlement publié par le département des Transports des États-Unis et régissant les services fournis par les transporteurs aériens en cas de longs retards sur l’aire de trafic. Ce plan d’urgence ne fait pas partie des conditions générales de transport d’Air Canada.
Notre plan d’urgence vise à vous renseigner sur les politiques et les procédures qu’Air Canada a adoptées pour la gestion de votre voyage avec elle, advenant un long retard au sol, pendant que vous êtes à bord de nos appareils.
Veuillez noter que le présent plan relatif aux retards sur l’aire de trafic concerne les vols d’Air Canada et d’Air Canada Rouge. Les plans relatifs aux retards sur l’aire de trafic concernant les vols d’Air Canada Express exploités par Jazz Aviation S.E.C., Sky Regional et Air Georgian Limited au départ ou à destination d’un aéroport aux États-Unis (y compris en cas de déroutement) sont disponibles sur les sites Web respectifs de ces sociétés : Jazz Aviation S.E.C., Sky Regional. et Air Georgian Limited.
Limites des longs retards au sol sans possibilité de quitter l’avion
Les longs retards au sol peuvent survenir pendant le roulage départ, après l’atterrissage, ou encore par suite d’un déroutement. Les limites suivantes s’appliquent dans ces cas-là :
- Air Canada ne permettra pas qu’un appareil reste plus de quatre heures sur l’aire de trafic d’un aéroport aux États-Unis. Avant l’expiration de ce délai, le transporteur fera revenir l’avion au poste de stationnement ou à un autre endroit approprié, où les passagers seront autorisés à débarquer.
Les retards dépassant cette limite peuvent être nécessaires si :
- le pilote commandant de bord juge qu’il y a un motif relié à la sécurité ou à la sûreté pour lequel l’appareil ne peut pas bouger de l’endroit où il se trouve sur l’aire de trafic pour débarquer les passagers;
- le contrôle de la circulation aérienne informe le pilote commandant de bord que le retour au poste de stationnement ou à un autre endroit pour débarquer les passagers pourrait perturber considérablement les activités aéroportuaires.
Services aux passagers pendant un long retard au sol sans possibilité de quitter l’avion
Air Canada fournira aux passagers la nourriture et l’eau potable voulues au plus tard deux heures après que l’appareil a quitté le poste de stationnement (au départ) ou a touché le sol (à l’arrivée et en cas de déroutement) si l’avion reste immobilisé sur l’aire de trafic, à moins que le pilote commandant de bord ne juge que des considérations de sécurité ou de sûreté empêchent de fournir un tel service.
Air Canada s’assurera, pour tous les vols, que des toilettes fonctionnelles sont disponibles pendant que l’appareil est immobilisé sur l’aire de trafic. Elle veillera également à ce que des soins médicaux puissent être fournis, au besoin.
Les passagers seront tenus au courant de la situation concernant le retard sur l’aire de trafic, y compris de la raison du retard si elle est connue, toutes les 30 minutes.
Une demi-heure après l’heure de départ prévue, puis à nouveau toutes les 30 minutes, les passagers seront informés de leur droit de débarquer d’un avion dont la porte et ouverte et qui se trouve au poste de stationnement ou dans une autre aire de débarquement — s’il est réellement possible de débarquer.
Air Canada a pris les mesures nécessaires pour s’assurer qu’il y a suffisamment de ressources disponibles pour mettre en œuvre ce plan d’urgence en cas de longs retards sur l’aire de trafic. En outre, afin de mieux servir nos passagers, nous avons établi ce plan en coordination avec les administrations aéroportuaires et les fournisseurs de services locaux, avec le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis et avec la Transportation Security Administration dans chaque escale de grande, moyenne ou petite taille et chaque aéroport régulièrement desservis par Air Canada aux États-Unis, ainsi que dans les aéroports de déroutement habituellement utilisés par Air Canada aux États-Unis.
Vols à code multiple
Si vous êtes à bord d’un vol exploité par un partenaire à code multiple d’Air Canada, le plan d’urgence en cas de retard sur l’aire de trafic du transporteur assurant votre vol s’appliquera dans ce cas-là.
Responsabilité
Le Contrôle de l’exploitation réseau (SOC) est chargé de la gestion et de la qualité de ce plan. La prise de décisions relatives à ce plan relève également du SOC. Le SOC prendra ses décisions en tenant compte notamment des répercussions des retards et des annulations de vols ainsi que des longs retards sur l’aire de trafic. Le Service clientèle – Aéroports, les Opérations aériennes et le Service en vol exécuteront le plan au niveau des escales et des vols.